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Dioxyde de titane : nouvelles autorisations dans les produits cosmétiques

Environnement & qualité - Qualité
12/11/2019
Trois nouvelles formes nano-particulaires du dioxyde de titane sont autorisées comme filtres ultraviolets dans les produits cosmétiques conformément aux nouvelles dispositions de l’annexe VI du règlement CE n° 1223/2009.
Le point 27 bis de l’annexe VI du règlement CE n° 1223/2009 fixant la liste des filtres ultraviolets autorisés est modifié par le règlement UE n° 2019/1857 du 6 novembre 2019.

Le dioxyde de titane est actuellement autorisé comme filtre ultraviolet dans les produits cosmétiques, y compris sous forme de nanomatériau. Le dioxyde de titane (nano) figure à l’entrée 27 bis de l’annexe VI du règlement CE n° 1223/2009. Il est autorisé à une concentration maximale de 25 % dans les préparations prêtes à l’emploi, sauf pour les applications pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation et sous réserve des caractéristiques énumérées à ladite entrée.

L’utilisation des trois formes de dioxyde de titane (nano) suivantes est désormais autorisée en tant que filtres ultraviolets dans les produits cosmétiques dans certaines conditions : avec enrobage de silice et de phosphate de cétyle (jusqu’à 16 % et 6 % respectivement), d’alumine et de dioxyde de manganèse (jusqu’à 7 % et 0,7 % respectivement) ou d’alumine et de triéthoxycaprylylsilane (jusqu’à 3 % et 9 % respectivement). Ces formes sont inscrites au point 27 bis de l’annexe VI du règlement CE n° 1223/2009. Notamment la mention « Ne pas utiliser sur les lèvres » est exigée sur les produits pour le visage contenant du dioxyde de titane (nano) enrobé de la combinaison d’alumine et de dioxyde de manganèse ».

Les nouvelles dispositions entrent en vigueur le 27 novembre 2019.

Voir aussi Le Lamy Produits et Biens de grande consommation sur Lamyline.fr, étude 260.
 
Source : Actualités du droit